Gestion > Employé > Déclaration de revenus
Les boutons « Formulaires » du menu permettent d'imprimer les déclarations du revenu.
Année
Il s’agit de l’année concernée pour l’impression des déclarations.
Code de province
Ce paramètre permet d’imprimer les formulaires pour une seule province à la fois. Par contre, pour les formulaires « Relevé 1 », seulement les données pour la province du Québec seront imprimées. Pour les formulaires « T4 », ils seront automatiquement séparés par province.
Employé
Il est possible d’imprimer les formulaires seulement pour un ou pour une sélection d’employés précis.
L’option « Verso » peut être décochée pour ne pas imprimer les versos des formulaires. Le verso imprime les instructions des formulaires. Cette option n’est pas présente à l’impression de tous les formulaires; les Relevés 1 et 3 ne possèdent pas de verso, car les instructions sont sur le recto avec le formulaire.
L’option « Duplicata » permet d’imprimer le terme « Duplicata » sur les formulaires. Cette impression peut être nécessaire si vous établissez un formulaire pour remplacer la copie qu’un employé a perdue ou détruite. Cependant, il ne faut pas envoyer de copie au gouvernement.
Pour procéder à l’impression, il s’agit de sélectionner le bouton de l’imprimante. Le nombre de formulaires nécessaires à l’impression est indiqué à la droite du bouton de l’imprimante.
Pour s’assurer que le formulaire (« template ») s’imprime bien, le paramètre « Monochorme », présent aux paramètres d’impression, doit être défini à Non.
La « Copie de l’employé » imprime la copie qui doit être remise à l’employé.
Pour Revenu Québec, il s’agit de la Copie 2 du relevé 1 et 3.
Revenu Québec autorise CTRL à reproduire le RL-1 et le RL-3, par ordinateur pour le produit CTRL/Finance.
Les numéros d’autorisation qui seront inscrits sur les formulaires pour l’année de déclaration 2023 sont :
Relevé 1-Copie de l’employé : FS2301031
RLZ-1-Sommaire relevé 1 : FS2301075
Relevé 3-Copie de l’employé : FS2203038
La « Copie 1 » des déclarations de revenus des Relevés 1 et 3 se génère dans un fichier XML, lequel est ensuite transmis par Internet à Revenu Québec. Pour plus d’information, consultez la section « Production électronique de fichier ».
La « Copie de l’employeur », lorsque l’option est offerte, imprime des employés différents sur la même feuille et sur la dernière page, le total de tous les formulaires sera imprimé. Cette impression sert de copie à conserver par l’employeur et ne doit pas être transmise au gouvernement.
La copie à transmettre à l’Agence du Revenu Canada pour les T4 et T4A sera la même que celle à conserver par l’employeur, soit l’option « Copie de l’employeur ».
Les marges aux paramètres d’impression des formulaires de déclaration doivent toutes être à zéro (0) pour bien imprimer.
Voici quelques informations de base concernant les cases à remplir pour le formulaire Relevé 1 et le T4.
Une lecture des guides suivants peut compléter la compréhension des déclarations :
« Guide de l’employeur - Comment établir le feuillet T4 et le Sommaire » de l’Agence du Revenu du Canada. Ce guide se retrouve sur leur site à l’adresse suivante :
https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/rc4120.html
« Guide du relevé 1 - Revenus d’emploi et revenus divers » de Revenu Québec. Ce guide se retrouve sur leur site à l’adresse suivante :
https://www.revenuquebec.ca/fr/services-en-ligne/formulaires-et-publications/details-courant/rl-1.g/
De plus, il pourrait être nécessaire de prendre connaissance de la section suivante « Déclaration de revenus ».