Gestion > Employé > Déclaration de revenus

Le bouton « Gestion du facteur d’équivalence » permet de définir le ou les facteurs d’équivalence, si l’entreprise a un régime de pension agréée (RPA) ou un régime de participation différée aux bénéfices (RPDB).

Le facteur d’équivalence permet de majorer la part de l’employeur selon le facteur (taux) défini ou d’effectuer une multiplication des heures travaillées par l’employé selon le facteur (taux) défini.

Le résultat de ce calcul deviendra le montant qui sera imprimé sur les déclarations de revenus.

Catégorie de modificateur :           Il s’agit de la catégorie de modificateur pour laquelle un calcul particulier doit être effectué.

Année :                             Il s’agit de l’année de production de déclaration pour laquelle le facteur doit s’appliquer.

                                           Si un nouveau facteur doit être utilisé chaque année, c’est-à-dire qu’il doit être copié dans la nouvelle année lors de la fermeture d’année, il faut le créer sans numéro d’année.

Type d’employé :            Ce paramètre permet de définir des configurateurs spécifiques par type d’employé.

Échelon début et fin :     Ce paramètre permet de définir des facteurs différents par intervalle d’échelon.

                                           Si une des configurations ne possède pas d’intervalle d’échelon, elle sera prioritaire à celle qui en possède.

Type de calcul :               Deux (2) types de calcul sont possibles, soit :

                                           Heure :           Le total des heures des transactions dont les modificateurs ont la catégorie définie plus haut sera multiplié par le facteur.

                                           % montant

                                           employeur :   Le total des montants des transactions dont les modificateurs ont la catégorie définie plus haut sera multiplié par le facteur.

Date de début et de fin :     Ces paramètres permettent de définir des facteurs d’équivalence par intervalle de date.

Facteur d’équivalence : Il s’agit du facteur d’équivalence (taux) servant au calcul.