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L’option « Configurateur » de la fiche MODIFICATEUR permet de créer l’ensemble des configurations possibles pour le calcul des modificateurs.
Les modificateurs de type « Système » possèdent généralement leurs configurateurs et ceux-ci sont également de types « Système », par exemple le modificateur QUERRQ-Régie des rentes du Québec.
Donc ces configurateurs ne peuvent être détruits ou modifiés. Par contre il est possible de créer de nouveaux configurateurs. Généralement, un nouveau configurateur est créé pour un modificateur de type système pour un cas d’exception où le modificateur ne doit pas se calculer. Donc lors de l’ajout d’un configurateur pour un modificateur fiscal de type système, aucun calcul ne sera défini et les taux seront à zéro (0) et la section des taux ne sera pas éditable; seulement la section du haut sera éditable pour déterminer le critère pour lequel le calcul ne doit pas s’effectuer.
Les modificateurs fiscaux de type système étant les modificateurs ayant une des catégories suivantes :
QUEIMP - Impôt Provincial Québec
CANIMP – Impôt fédéral du Canada
QUERRQ – Régie des rentes du Québec
QUEPAR – Régime québécois d’assurance emploi parentale
ASSEMP – Assurance emploi du Québec
ASSEMA – Assurance emploi province autre que Québec
ASSPEC – Assurance emploi pêcheur
CANFND – Régime de pension du Canada
QUECNT – Cotisations normes du travail
PECAVC – Pêcheur – Avance client
PECAVF – Pêcheur – Avance fournisseur
PECEMR – Pecheur – Part employeur
PECRDU – Pêcheur – Réduction assurance emploi
La fiche du configurateur se divise en trois (3) sections. La première et la deuxième section permettent de définir les conditions pour appliquer le calcul, lequel est défini à la troisième section.
Au niveau de la première section, il s’agit de définir la combinaison possible pour le calcul. Tous les paramètres de la première section se retrouvent au niveau de la feuille de temps. Donc, si la combinaison respecte la même combinaison que celle définie à la feuille de temps, le calcul pourra s’appliquer si la deuxième section respecte également les données de la feuille de temps.
Seulement le configurateur le plus précis sera appliqué pour le calcul, et ce, même si plus d’un configurateur correspond à la feuille de temps.
Pour plus d’information sur les paramètres de la première section, consultez la section « Feuille de temps ».
La deuxième section permet de définir des intervalles de données conditionnels à l’application du calcul. Il peut s’agir d’intervalles hebdomadaires ou annuels.
Intervalle hebdomadaire
Revenu minimum
Il s'agit du montant hebdomadaire minimal qu'un employé doit gagner pour que ce modificateur s’applique.
Par exemple, si le revenu minimum est de 600$ et que l’employé a un salaire brut de 500$ pour la semaine, le modificateur ne s’appliquera pas.
Revenu maximum.
Il s'agit du montant hebdomadaire maximum qu'un employé doit gagner pour que ce modificateur s’applique.
Par exemple, si le revenu maximum est de 600$ et que l’employé a un salaire brut de 800$ pour la semaine, le modificateur ne s’appliquera pas.
Avec ces deux (2) paramètres, il est possible de construire un configurateur de taux différents selon une échelle de salaire hebdomadaire.
Minimum Maximum Taux
399.99 2%
400.00 599.99 3%
600.00 799.99 4%
800.00 5%
Le taux effectif sera de 3%, pour un employé qui a un salaire brut de 450$ pour la semaine.
Le taux effectif sera de 5%, pour un employé qui a un salaire brut de 950$ pour la semaine.
Heures minimums
Il s'agit du nombre d’heures hebdomadaires minimales qu'un employé doit travailler pour que ce modificateur s’applique.
Par exemple, si le nombre minimum est 50 heures et que l’employé a travaillé seulement 40 heures pour la semaine, le modificateur ne s’appliquera pas.
Heures maximums
Il s'agit du nombre d’heures maximum qu'un employé doit travailler pour que ce modificateur s’applique.
Par exemple, si le nombre maximum est 30 heures et que l’employé a travaillé 40 heures pour la semaine, le modificateur ne s’appliquera pas.
Avec ces deux (2) paramètres, il est possible de construire un configurateur de taux différents selon une échelle de nombre d’heures travaillées hebdomadaires.
Minimum Maximum Taux
19.99 1%
20.00 29.99 2%
30.00 59.99 3%
60.00 4%
Le taux effectif sera de 3% pour un employé qui a travaillé 45 heures pour la semaine,
Le taux effectif sera de 4% pour un employé qui a travaillé 65 heures pour la semaine.
Intervalle annuel
Le revenu ANNUEL signifie le total de toutes les transactions de l’année en cours ayant les catégories suivantes, GIN-Gain, VPA-Vacances payées automatiquement et VCP-Vacances cumulées payées, pour l’employé concerné.
Revenu minimum
Il s'agit du montant annuel minimal qu'un employé doit avoir gagné pour que ce modificateur s’applique.
Par exemple, si le revenu minimum est de 20 000 $ et que l’employé a un cumulatif de salaire brut de 5 000 $ pour l’année (en incluant la paie en cours), le modificateur ne s’appliquera pas.
Revenu maximum.
Il s'agit du montant annuel maximum qu'un employé peut gagner pour que ce modificateur s’applique.
Par exemple, si le revenu maximum est de 30 000 $ et que l’employé a un salaire brut cumulatif de 29 500 $ de cumulatif à ce jour et que le salaire brut de la paie en cours est de 800 $, le modificateur ne s’appliquera plus.
Avec ces deux (2) paramètres, il est possible de construire un configurateur de taux différents selon une échelle de salaire annuel.
Minimum Maximum Taux
19 999.99 2%
20 000.00 39 999.99 3%
40 000.00 59 999.99 4%
60 000.00 5%
Le taux effectif sera de 3% pour un employé qui a un salaire brut cumulatif de 23 000 $ pour l’année.
Le taux effectif sera de 5% pour un employé qui a un salaire brut cumulatif 75 000 $ pour l’année.
Donc, on comprend qu’un employé va changer de taux tout au long de l’année. Un employé, en début d’année, est à zéro comme cumulatif de salaire brut. Au fur et à mesure que l’année avance, le salaire brut cumulatif va augmenter et va passer par les différentes tranches de salaire brut.
Date de début et de fin
Il s’agit d’un intervalle de date qu’il est possible de définir pour l’application de ce modificateur. Par exemple, si la date de début est le 01 juin 2007, la cotisation ne sera pas effectuée pour les paies payées entre le début de l’année et jusqu’au 30 mai 2007.
Employé
Cette section permet de définir selon les conditions ci-haut définies, le calcul à appliquer.
Il est possible de définir trois (3) calculs différents par modificateur, lesquels s’additionnent au total cotisé par l’employé.
Taux
Il s’agit du taux applicable pour la cotisation selon le calcul sélectionné par la suite.
Calcul
Six calculs sont possibles selon le taux défini au champ précédent :
Montant fixe :
Il s’agit d’un montant fixe défini au champ taux.
Taux X heures payées
Il s’agit d’une multiplication du taux fois le nombre d’heures payé à l’employé pour la semaine.
% salaire brut
Il s’agit d’un pourcentage du salaire brut.
% taux horaire feuille de temps le plus élevé
Il s’agit d’un pourcentage du taux horaire le plus élevé inscrit aux feuilles de temps.
% taux horaire moyen
Il s’agit d’un pourcentage du taux horaire moyen des feuilles de temps. Si un même employé a plus d’un taux horaire pour la même semaine, une moyenne des taux horaires sera effectuée :
Salaire total / heures totales.
% autre taux horaire
Il s’agit d’un pourcentage d’un taux horaire autre que celui de l’employé. Donc, lorsque ce choix est sélectionné, les champs de la section « Configurateur de taux » seront éditables pour permettre de définir quel autre taux horaire doit être utilisé pour le calcul.
Pour sélectionner un configurateur de taux précis, il s’agit d’ouvrir l’ampoule « Autre taux » et le configurateur de taux sera présenté. Il suffit de sélectionner un configurateur et le taux sera ainsi affiché au bas de la section « Configurateur de taux » après avoir initialisé les champs selon le configurateur sélectionné. Ce taux est à titre informatif; il n’est pas possible de l’éditer. Ainsi, s’il change au configurateur de taux, il changera automatiquement au configurateur de modificateur.
Par contre, si la recherche de l’« Autre taux » doit s’effectuer selon les informations saisies à la feuille de temps, il est possible de cocher le ou les champs concernés à la colonne « Feuille de temps ».
Il est possible de faire combiner les deux méthodes; c’est-à-dire d’inscrire des informations précises à certains champs et de cocher « Feuille de temps » pour d’autres.
Exemples :
Cas 1 - Calcul du syndicat du Local 0791 de la CCQ :
65 % d’une heure travaillée par semaine ou partie de semaine, calculée sur le taux horaire de l’opérateur d’équipement lourd classe AA basée selon la convention collective du secteur génie civil et de la voirie Annexe D (horaire de 6 h 30 à 18 h 30).
À ce moment, peu importe ce que l’employé a d’inscrit à sa feuille de temps, le calcul doit toujours être effectué selon un configurateur précis. À la section Configurateur de taux, on retrouvera :
% autre taux horaire X Nombre d’heures :
Comme le calcul précédent, il s’agit d’un pourcentage d’un autre taux multiplié par le nombre d’heures de la transaction de la feuille de temps.
Fréquence
Il s’agit de définir à quelle fréquence doit être calculé le modificateur. Trois fréquences sont possibles :
● Chaque semaine
● Première semaine du mois
● Deux premières semaines du mois
Pour les choix « Première semaine du mois » et « Deux premières semaines du mois », il faut comprendre qu’il s’agit des premières semaines travaillées par un employé.
Si le modificateur est configuré pour « Première semaine du mois » et que l’employé a travaillé seulement la dernière semaine du mois, il va cotiser à ce modificateur, car il s’agit de sa première semaine travaillée du mois.
Minimum à payer
Il s'agit du montant minimum hebdomadaire de base à payer par l’employé selon les taux inscrits plus bas, peu importe le montant calculé.
Maximum à payer
Il s'agit du montant maximum hebdomadaire à payer par l’employé selon les taux inscrits plus bas, peu importe le montant calculé.
Employeur
Taux
Il s’agit du taux applicable pour la cotisation selon le calcul sélectionné ensuite.
Calcul
Quatre types de calcul sont possibles :
Taux X la part employé
Il s’agit d’une multiplication de la part employée par le taux défini ci-haut.
Montant fixe
Il s’agit d’un montant fixe.
Taux X heures payées
Il s’agit d’une multiplication du taux fois le nombre d’heures payé à l’employé pour la semaine.
% salaire brut
Il s’agit d’un pourcentage du salaire brut.
Minimum à payer
Il s'agit du montant minimum hebdomadaire de base à payer par l’employeur pour chaque employé, peu importe le montant calculé selon le taux inscrit plus haut.
Maximum à payer :
Il s'agit du montant maximum hebdomadaire à payer par l’employeur pour chaque employé, peu importe le montant calculé selon le taux inscrit plus haut.