Système > Données de base > Territoire

La table des territoires est commune à tous les produits CTRL, donc elle fait partie de la plateforme SMIGG. C’est pour cette raison que cette table se retrouve au menu SYSTÈME. Pour en savoir davantage, consultez cette section du guide de CTRL/Smigg.

Par contre, comme cette table est très importante pour la gestion de la paie, quelques notions précises pour la paie seront expliquées au présent guide.

Les tables d’impôt et les configurations des modificateurs pour les calculs d’impôts sont créées par territoire.

Les territoires utilisés pour les provinces sont :

Et le territoire utilisé pour le pays est :

Par contre, il est possible de créer et d’utiliser d’autres codes de territoire. Ce qu’il faut comprendre, c’est que le logiciel effectue une recherche hiérarchique par le territoire maître pour trouver de quelle province et de quel pays il s’agit.

Exemple, un territoire 03 est créé, lequel a comme territoire maître MONTRE.

Le territoire MONTRE a le territoire maître CA-QC. À ce moment, le système a donc trouvé la province et a ainsi trouvé quelle table d’impôt utiliser.

Le territoire CA-QC a le territoire maître CA. À ce moment, le système a trouvé le pays et a ainsi trouvé quelle table d’impôt utiliser.

Territoire          Maître                Résultat

03                        MONTRE            Doit poursuivre la recherche

MONTRE            CA-QC                Doit poursuivre la recherche

CA-QC                CA                       Table d’impôt de la province trouvée

CA                                                   Table d’impôt du pays trouvée

Ces codes de territoire sont utilisés :

À la fiche employé

Au configurateur de modificateur

À la feuille de temps et au relevé de dépenses

À la distribution comptable

À l’impression du rapport de la CCQ à la colonne « Région de travaille »

Pour l’impression des déclarations de revenus « T4 », il faut définir aux fiches territoire les initiales des provinces. Cette information sera imprimée à la case 20-Province d’emploi.