Cette section décrit les principes et la configuration particulière de CTRL/Finance dans le contexte d’application du concept de paie « Employé-Employeur ».

CTRL/Finance offre trois approches de paie possibles :

La paie actuelle appelée la « Paie standard ». Le paramètre « Type de paie » de la compagnie de paie est défini à « Standard ».

La paie « Employé-Fournisseur/Client ». En plus d’être un employé à salaire horaire ou fixe, l’employé est également un fournisseur et/ou client de l’entreprise. Le paramètre « Type de paie » de la compagnie de paie est défini à « Standard » et l’employé possède un numéro de fournisseur de défini au champ « Fournisseur » ou un numéro de client de défini au champ « Client » de sa fiche employé.

La paie « Employé-Employeur ». L’employé est aussi un employeur au sens fiscal. Le paramètre « Type de paie » de la compagnie de paie est défini à « Employé-Employeur ».

Le concept de paie « Employé-Employeur » se définit par les caractéristiques opérationnelles suivantes :

Une compagnie engage un employé sous-traitant qui, à son tour, engage des employés pour mener à terme un mandat et produire un revenu. Voici l’équivalence des trois intervenants impliqués par rapport à CTRL/Finance :

Intervenant                                              Entité équivalente

                                                                  dans CTRL/Finance

Compagnie donnant le mandat            Compagnie comptable, désignée « Compagnie »

Employé(s) acceptant le mandant       Compagnie de paie, désignée « Sous-traitant »

Employés engagés par le sous-traitant   Employés, désignés « Employé »

Notez qu’il est possible de gérer deux situations qui ne doivent pas être confondues :

1.  La compagnie peut engager plusieurs sous-traitants différents, elle interagit donc avec plusieurs compagnies de paie.

2.  Un sous-traitant peut correspondre à plus d’un employé. On dit dans ce cas que le sous-traitant possède plus d’un propriétaire. Chaque propriétaire possède le numéro d’employeur de la compagnie (le 2^e numéro d’employeur dans les paramètres de la compagnie de paie) à sa fiche employé.

Certains employés du sous-traitant peuvent être rémunérés à partir d’un pourcentage des revenus du sous-traitant après avoir déduit un pourcentage des dépenses supportées par ce dernier. Les autres employés sont gérés simultanément à l’heure ou à salaire fixe de façon usuelle avec CTRL/Finance.

Dans ce contexte organisationnel particulier, puisque le sous-traitant ne possède pas l’infrastructure pour se gérer efficacement (achat, paie et autres) la compagnie offre au sous-traitant de gérer l’ensemble de ses opérations sous l’approche de compte à compte, c’est-à-dire que la compagnie paie le sous-traitant en tenant compte des revenus qu’elle lui doit et des dépenses qu’elle a effectuées pour lui. Voici les principales activités gérées par la compagnie :

      Gestion des revenus du sous-traitant.

      Gestion des achats du sous-traitant.

      Gestion complète ou partielle de la paie du sous-traitant et de ses employés.

Bien que nous utiliserons l’expression « Sous-traitant » aux fins de cette section, il ne faut pas créer d’ambiguïté avec la notion de sous-traitance exploitée par CTRL/Projet.

Dans le contexte de paie « Employé-Employeur », nous utilisons la notion de sous-traitance uniquement pour souligner le fait qu’une compagnie fait appel aux services d’un intervenant externe pour la réalisation d’un mandat.

Le sous-traitant, dans ce contexte, a la particularité d’être entièrement géré par la compagnie qui donne le mandat, alors que dans le contexte de CTRL/Projet, le sous-traitant est une organisation complètement autonome qui est, d’un point de vue comptable, uniquement liée par ses comptes à recevoir à la compagnie qui donne le mandat.