Gestion > Donnée de base > Employé > Paie > Modificateur > Catégorie

Le sous-menu CATÉGORIE du menu MODIFICATEUR, permet de définir l’ensemble des catégories de modificateur et de définir les paramètres d’impression des déclarations de revenus.

Catégorie

Il s’agit du code de la catégorie de modificateur. Les catégories les plus usuelles sont déjà créées.

Description

Il s’agit de la description de la catégorie.

Référence

Il s’agit d’un no de référence en lien à la catégorie du modificateur. Exemple s’il s’agit d’une catégorie de fonds de pension ou un REER, il s’agit du numéro d’enregistrement fédéral du régime. Ce numéro sera imprimé sur le formulaire « T4 » au champ « No d’agrément d’un RPA ou d’un RPDB ».

Maître

Il s’agit de la catégorie maître. Cette catégorie maître est utilisée pour la gestion des déclarations de revenus.

Au configurateur de déclaration, il est possible d’inscrire « Oui » au champ « Case exemption », mais seulement pour les catégories Maître. Une catégorie maître est une catégorie ayant son propre code dans le champ Maître.

Exemple pour la gestion de la case « 28-Exemption RPC-RRQ » du formulaire T4; cette case permet d’indiquer si l’employé n’a pas cotisé au RRQ-Régie des Rentes du Québec et au RPC-Régime de Pension du Canada. Si c’est le cas, un X doit apparaître à cette case.

Par contre, comme il existe deux catégories différentes pour la RRQ-Régie des Rentes du Québec et pour le RPC-Régime de Pension du Canada, il faut les regrouper sous une seule catégorie, car sinon, comme un employé cotise généralement seulement à l’un des deux, il y aurait toujours un X à cette case.

Pour plus d’information concernant les déclarations de revenus, consultez la section « Configurateur de déclaration » des données de base de la paie.